Dispositif de quantième central

Brevet suisse · CH699736 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH699736
Numéro de demande
CH000472/2006
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2006
Publié
30 avr. 2010
Délivré
30 avr. 2010
Radié
24 mars 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 19/243 (2006.01)
Fascicules
30.04.2010 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 30 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.04.2010

Parties

Titulaire

Richemont International SA

RICHEMONT INTERNATIONAL SA

10, Route des Biches, 1752 Villars-sur-Glane

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Rachel Torresani

1346 Les Bioux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.