Mécanisme de blocage pour module d'entraînement horloger

Brevet suisse · CH699771 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH699771
Numéro de demande
CH001635/2008
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
16 oct. 2008
Publié
30 avr. 2010
Radié
26 avr. 2013
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 19/02 (2006.01)
G04C 3/14 (2006.01)
Fascicules
30.04.2010 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.04.2013

  2. 30 avr. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2010

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Martin Bisig

4528 Zuchwil

Nicolas Golay

2000 Neuchâtel

Yves Pétremand

1400 Yverdon

Paratte, Lionel

2000, Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.