Landwirtschaftliches Frontgerät
Brevet suisse · CH699854 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH699854
- Numéro de demande
- CH001776/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2008
- Publié
- 14 mai 2010
- Délivré
- 15 mars 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 13 nov. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A01B 59/06 (2006.01)//A01D 78/06 (2006.01)
- Fascicules
- 15.03.2013 B114.05.2010 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- PPS Polyvalent Patent Service AG, Bahnhofstrasse 12, 6403 Küssnacht / SZ (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 2 avr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IP.DESIGN Kanzlei & Patentbüro, Dr. Marc-Timo Loschonsky, Arbonerstrasse 35, 8580 Amriswil
Publié dans Swissreg le 02.04.2019
- 15 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2013
- 4 juil. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PPS Polyvalent Patent Service AG, Bahnhofstrasse 12, 6403 Küssnacht / SZ
Publié dans Swissreg le 04.07.2012
1 entrée antérieure
- 14 mai 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.