HANDSCHUH MIT SCHNÜRSYSTEM
Brevet suisse · CH699880 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH699880
- Numéro de demande
- CH001731/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 4 nov. 2008
- Publié
- 14 mai 2010
- Radié
- 9 juil. 2012
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A41D 19/015 (2006.01)
- Fascicules
- 14.05.2010 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juil. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2012
- 14 mai 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2010
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.