Spiral à élévation de courbe en matériau micro-usinable

Brevet suisse · CH699882 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH699882
Numéro de demande
CH001741/2008
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
6 nov. 2008
Publié
14 mai 2010
Radié
26 avr. 2013
Motif
Rejeté
Classes CIB
F16F 1/10 (2006.01)
G04B 17/06 (2006.01)
Fascicules
14.05.2010 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.04.2013

  2. 14 mai 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2010

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Alain Zaugg

1348 Le Brassus

Christophe Bifrare

1342 Le Pont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.