Mécanisme de sonnerie avec un timbre déplacé et lâché

Brevet suisse · CH699894 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH699894
Numéro de demande
CH001769/2008
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2008
Publié
14 mai 2010
Délivré
31 oct. 2013
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 21/06 (2006.01)
G04B 23/12 (2006.01)
Fascicules
31.10.2013 B1
14.05.2010 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 31 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2013

  3. 15 avr. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 15.04.2011

  4. 14 mai 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2010

Parties

Titulaire

Richemont International SA

10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Eric Klein

2000 Neuchâtel

David Renault

25600 Morre, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.