Kugelkopfattachement

Brevet suisse · CH699904 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH699904
Numéro de demande
CH001095/2007
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2007
Publié
31 mai 2010
Délivré
31 mai 2010
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Fascicules
31.05.2010 B1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 9 oct. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.10.2020

  3. 31 mai 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2010

Parties

Inventeur

Peter Sprenger

78247 Hitzingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.