Kugelkopfattachement
Brevet suisse · CH699904 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH699904
- Numéro de demande
- CH001095/2007
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2007
- Publié
- 31 mai 2010
- Délivré
- 31 mai 2010
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)
- Fascicules
- 31.05.2010 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 31 mai 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2010
Parties
Inventeur
Peter Sprenger
78247 Hitzingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.