Zahnimplantat

Brevet suisse · CH699905 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH699905
Numéro de demande
CH001660/2006
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2006
Publié
31 mai 2010
Délivré
31 mai 2010
Radié
19 oct. 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Fascicules
31.05.2010 B1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    19.10.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 19.10.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 2 nov. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.11.2023

  5. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  6. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  7. 7 nov. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

  8. 31 mai 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.