Hammer
Brevet suisse · CH699935 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH699935
- Numéro de demande
- CH000914/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2009
- Publié
- 31 mai 2010
- Délivré
- 15 août 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B25D 1/00 (2006.01)//B25F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 01792/08 18.11.2008
- Fascicules
- 15.08.2013 B131.05.2010 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 14 mai 2024
Rectifié
- Mandataire
- Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 14.05.2024
- 2 mai 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 02.05.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 15 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2013
- 31 mai 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.