Uhr mit Kalendermechanik

Brevet suisse · CH699943 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH699943
Numéro de demande
CH001837/2009
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2009
Publié
31 mai 2010
Délivré
13 mars 2015
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2029
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 19/253 (2006.01)
Priorité
JP 2008-304425 28.11.2008
Fascicules
13.03.2015 B1
31.05.2010 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 13 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2015

  6. 3 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 03.03.2011

  7. 31 mai 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2010

Parties

Titulaire

Seiko Instruments Inc.

8, Nakase 1-chome, Mihama-ku, Chiba-shi, Chiba, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Mamoru Watanabe

Chiba-shi, Chiba, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.