Rohrherstellungsvorrichtung
Brevet suisse · CH699963 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH699963
- Numéro de demande
- CH000402/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2008
- Publié
- 24 mars 2010
- Délivré
- 15 févr. 2011
- Radié
- 31 oct. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21D 39/02 (2006.01)B21C 37/15 (2006.01)//F16L 9/17 (2006.01)
- Priorité
- US 60/976,844 02.10.2007US 60/984,886 02.11.2007US 12/243,489 01.10.2008
- Demande PCT
- PCT/US2008/011429 02.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/045486 09.04.2009
- Fascicules
- 15.02.2011 B1
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 15 févr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2011
- 24 mars 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 24.03.2010
Parties
Inventeur
Michael C. Borwig
Swiher, IA 52338, US
Christopher Shea
Soutwick, MA 01077, US
Peter Swenson
Chesterton, IN 46304, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.