Rohrherstellungsvorrichtung

Brevet suisse · CH699963 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH699963
Numéro de demande
CH000402/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2008
Publié
24 mars 2010
Délivré
15 févr. 2011
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 39/02 (2006.01)
B21C 37/15 (2006.01)
//F16L 9/17 (2006.01)
Priorité
US 60/976,844 02.10.2007
US 60/984,886 02.11.2007
US 12/243,489 01.10.2008
Demande PCT
PCT/US2008/011429 02.10.2008
Publication PCT
WO2009/045486 09.04.2009
Fascicules
15.02.2011 B1
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 15 févr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2011

  3. 24 mars 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.03.2010

Parties

Inventeur

Michael C. Borwig

Swiher, IA 52338, US

Christopher Shea

Soutwick, MA 01077, US

Peter Swenson

Chesterton, IN 46304, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.