INSTRUMENT ELECTRIQUE A CORDES

Brevet suisse · CH699965 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH699965
Numéro de demande
CH001769/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2009
Publié
31 mai 2010
Délivré
31 déc. 2014
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G10H 3/18 (2006.01)
G10D 3/04 (2006.01)
Priorité
EP 08169368.1 18.11.2008
Fascicules
31.12.2014 B1
31.05.2010 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 4 juin 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.06.2019

  3. 1 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2016

  4. 31 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2014

  5. 4 juil. 2014

    Transféré

    Titulaire
    Jacques Duvoisin, Croisée 8, 2072 Saint-Blaise → Duvoisin Guitars SA, Rue de Neuchâtel 2a, 2072 St-Blaise

    Publié dans Swissreg le 04.07.2014

  6. 3 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.01.2013

  7. 31 mai 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2010

Parties

Titulaire

Duvoisin Guitars SA

Rue de Neuchâtel 2a, 2072 St-Blaise

Mandataire

BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle

Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

Inventeur

Jacques Duvoisin

2072 Saint-Blaise

Gilles Duvoisin

2072 Saint-Blaise

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.