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Brevet suisse · CH699991 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH699991
Numéro de demande
CH001867/2008
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2008
Publié
31 mai 2010
Délivré
13 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
24 nov. 2028
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B64D 45/04 (2006.01)
G01C 23/00 (2006.01)
G01C 21/00 (2006.01)
Classes CPC
G01C23/00 (2022-01-01)
B64D45/04 (2013-01-01)
G01C21/005 (2013-01-01)
Fascicules
13.10.2023 B1
31.05.2010 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 13 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.10.2023

  5. 26 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

  6. 26 juil. 2023

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

  7. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  8. 31 mai 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2010

Parties

Titulaire

Omega SA

Rue Stämpfli 96, 2500 Bienne 4

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Claude Nicollier

1015 Lausanne

Emmanuel Fleury

2740 Moutier

Reto Galli

3012 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.