PROCEDE DE DECORATION TRIDIMENSIONNELLE

Brevet suisse · CH699993 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH699993
Numéro de demande
CH001902/2008
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
28 nov. 2008
Publié
31 mai 2010
Radié
23 déc. 2023
Motif
Rejeté
Classes CIB
B44C 3/10 (2006.01)
//G04B 19/10 (2006.01)
//G04B 39/00 (2006.01)
Fascicules
31.05.2010 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  3. 31 mai 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2010

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Yves Winkler

3185 Schmitten

Stewes Bourban

1588 Cudrefin

Pascal Grossenbacher

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.