Schleppbügel für einen Schlepplift
Brevet suisse · CH700020 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH700020
- Numéro de demande
- CH000279/2007
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2007
- Publié
- 15 juin 2010
- Délivré
- 15 juin 2010
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B61B 11/00 (2006.01)B61B 12/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10 2006 008 256.7 22.02.2006
- Fascicules
- 15.06.2010 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 15 juin 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.06.2010
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.