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Brevet suisse · CH700023 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH700023
- Numéro de demande
- CH001796/2007
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2007
- Publié
- 15 juin 2010
- Délivré
- 15 juin 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 20 nov. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G02B 26/10 (2006.01)G01S 7/481 (2006.01)
- Priorité
- US 11/604,282 27.11.2006
- Fascicules
- 15.06.2010 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Büchel, von Révy & Partner, Im Zedernpark, 9500 Wil SG (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 19 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 19.04.2018
- 15 juin 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.06.2010
Parties
Inventeur
3580 Horn, AT
3003 Gablitz, AT
3430 Tulln, AT
3754 Irnfritz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.