VORRICHTUNG ZUM BESTRAHLEN EINES SUBSTRATS
Brevet suisse · CH700039 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH700039
- Numéro de demande
- CH001880/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 1 déc. 2008
- Publié
- 15 juin 2010
- Radié
- 31 juil. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 29/02 (2006.01)
- Fascicules
- 15.06.2010 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.07.2018
- 13 avr. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Büchel, von Révy & Partner, Im Zedernpark, 9500 Wil SG → PATWIL AG, Bronschhoferstrasse 31, Postfach 907, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 13.04.2013
- 15 juin 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.