PIECE D'HORLOGERIE
Brevet suisse · CH700040 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH700040
- Numéro de demande
- CH001883/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2008
- Publié
- 15 juin 2010
- Délivré
- 28 févr. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 1 déc. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G04B 35/00 (2006.01)
- Fascicules
- 28.02.2014 B115.06.2010 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 7 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
- 28 févr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2014
- 11 juil. 2012
Adresse modifiée
- Titulaire
- HUBLOT SA, Genève, rue de la Fontaine 7, 1204 Genève → HUBLOT SA, Genève, 30, rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 11.07.2012
1 entrée antérieure
- 15 juin 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.