CARTE ELECTRONIQUE AYANT DES MOYENS DE COMMANDE
Brevet suisse · CH700045 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH700045
- Numéro de demande
- CH001904/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 2 déc. 2008
- Publié
- 15 juin 2010
- Radié
- 12 mars 2013
- Motif
- Retiré
- Classes CIB
- G06K 19/077 (2006.01)
- Fascicules
- 15.06.2010 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2013
Retiré
Publié dans Swissreg le 14.03.2013
- 15 juin 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.