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Brevet suisse · CH700072 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700072
Numéro de demande
CH001891/2008
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
1 déc. 2008
Publié
15 juin 2010
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03B 17/06 (2006.01)
Fascicules
15.06.2010 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.08.2014

  2. 4 juin 2011

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Hasan Hüseyin Isik, 9500 Wil → Hasan Hüseyin Isik, Mattstrasse 14, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 04.06.2011

  3. 15 juin 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2010

Parties

Titulaire

Hasan Hüseyin Isik

9500 Wil

Inventeur

Hasan Hüseyin Isik

9500 Wil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.