PANNELLO MODULARE PER PARETI IN EDIFICI

Brevet suisse · CH700085 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700085
Numéro de demande
CH001896/2008
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
4 déc. 2008
Publié
15 juin 2010
Radié
29 juil. 2013
Motif
Rejeté
Classes CIB
E04C 2/52 (2006.01)
//E04B 2/74 (2006.01)
//H02G 3/22 (2006.01)
Fascicules
15.06.2010 A2
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 30 juil. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2013

  3. 11 sept. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2012

  4. 15 juin 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2010

Parties

Titulaire

Irmaos Fischer S/A Industria e Comercio

Antonio Heil, Km. 23, cidade de Brusque, Santa Caterina, BR

Mandataire

Kemia SA

Via Senago 23, 6915 Pambio-Noranco

Inventeur

Marco Hoerler

6596 Gordola

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.