Kaffeemaschine
Brevet suisse · CH700103 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH700103
- Numéro de demande
- CH001967/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2008
- Publié
- 15 juin 2010
- Délivré
- 31 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 9 déc. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A47J 31/44 (2006.01)A47J 31/54 (2006.01)
- Classes CPC
- A47J31/4485 (2013-01-01)A47J31/54 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.07.2020 B115.06.2010 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2020
- 4 sept. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2012
1 entrée antérieure
- 15 juin 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.