Machine d'usinage par laser

Brevet suisse · CH700111 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700111
Numéro de demande
CH001478/2009
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2009
Publié
30 juin 2010
Délivré
30 juin 2010
Fin de la protection au plus tard
24 sept. 2029
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B23K 26/08 (2006.01)
Fascicules
30.06.2010 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 12 sept. 2025

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Agie Charmilles AG, Via dei Pioppi 2, 6616 Losone, Agie Charmilles New Technologies SA, rue du Pré-de-la-Fontaine 8, 1217 Meyrin → United Machining Mill AG, Roger-Federer-Allee 7, 2504 Biel/Bienne, Agie Charmilles SA, Via Zandone 1, 6616 Losone

    Publié dans Swissreg le 12.09.2025

  3. 10 sept. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Georg Fischer AG, Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  4. 10 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    United Machining Solutions Management AG, Wankdorfallee 5, 3014 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  5. 4 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.10.2024

  6. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  7. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  8. 3 sept. 2011

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Charmilles Technologies SA, 8-10, rue du Pré-de-la Fontaine, Case Postale 373, 1217 Meyrin 1, Agie Charmilles AG, Via dei Pioppi 2, 6616 Losone → Agie Charmilles AG, Via dei Pioppi 2, 6616 Losone, Agie Charmilles New Technologies SA, rue du Pré-de-la-Fontaine 8, 1217 Meyrin

    Publié dans Swissreg le 03.09.2011

2 entrées antérieures
  1. 1 juil. 2010

    Adresse modifiée

    Titulaire
    AGIE SA, Via dei Pioppi 2, 6616 Losone, Charmilles Technologies SA, 8-10, rue du Pré-de-la Fontaine, Case Postale 373, 1217 Meyrin 1 → Charmilles Technologies SA, 8-10, rue du Pré-de-la Fontaine, Case Postale 373, 1217 Meyrin 1, Agie Charmilles AG, Via dei Pioppi 2, 6616 Losone

    Publié dans Swissreg le 01.07.2010

  2. 30 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2010

Parties

Inventeur

Paganelli, Dino

73610 Saint Alban de Montbel, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.