MOUVEMENT D'HORLOGERIE

Brevet suisse · CH700131 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700131
Numéro de demande
CH001985/2008
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
18 déc. 2008
Publié
30 juin 2010
Radié
26 avr. 2013
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 33/08 (2006.01)
Fascicules
30.06.2010 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.04.2013

  2. 30 juin 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2010

Parties

Titulaire

HEPIA Haute Ecole du Paysage, d'Ingénierie et d'Architecture

Rue de la Prairie, 4, 1202 Genève

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SA

42, rue Plantamour, 1201 Genève

Radiée du registre

Inventeur

Vincent Beux

1288 Aire-la Ville

Marco Tedeschi

1261 Le Vaud

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.