Mehrteiliges Armschmucksystem

Brevet suisse · CH700155 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700155
Numéro de demande
CH002021/2008
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2008
Publié
30 juin 2010
Délivré
15 nov. 2013
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Fascicules
15.11.2013 B1
30.06.2010 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 15 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2013

  3. 30 juin 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2010

Parties

Titulaire

Bruno Spalinger

8260 Stein am Rhein

Inventeur

Bruno Spalinger

8260 Stein am Rhein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.