Schuhüberzug
Brevet suisse · CH700235 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH700235
- Numéro de demande
- CH000044/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 12 janv. 2009
- Publié
- 15 juil. 2010
- Radié
- 31 août 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 3/16 (2006.01)A43D 999/00 (2006.01)
- Fascicules
- 15.07.2010 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 1 sept. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.09.2014
- 17 avr. 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Hasan Hüseyin Isik, 9500 Wil → Hasan Hüseyin Isik, Mattstrasse 14, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 9 oct. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2012
- 15 juil. 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.