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Brevet suisse · CH700260 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700260
Numéro de demande
CH000058/2009
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2009
Publié
30 juil. 2010
Délivré
15 janv. 2015
Fin de la protection au plus tard
15 janv. 2029
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G04B 17/06 (2006.01)
Fascicules
15.01.2015 B1
30.07.2010 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 20 déc. 2024

    Fusionné

    Titulaire
    Cartier International AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

    Publié dans Swissreg le 20.12.2024

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 15 déc. 2015

    Transféré

    Titulaire
    Cartier Création Studio SA, Boulevard James-Fazy 8, 1201 Genève → Cartier International AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen

    Publié dans Swissreg le 15.12.2015

  7. 15 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2015

  8. 15 avr. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 15.04.2011

1 entrée antérieure
  1. 30 juil. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2010

Parties

Titulaire

Richemont International SA

Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Carole Kasapi

2300 La Chaux-de-Fonds

Fabrice Cuenot

25390 Orchamps Vennes, FR

Cyrille Chatel

25500 Morteau, FR

René-Daniel Giroux

2114 Fleurier

Zian Kighelman

25500 Montlebon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.