Pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH700261 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700261
Numéro de demande
CH000059/2009
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2009
Publié
30 juil. 2010
Délivré
30 sept. 2013
Fin de la protection au plus tard
15 janv. 2029
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G04B 19/16 (2006.01)
G04B 45/00 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/065 (2013-01-01)
G04B19/16 (2013-01-01)
G04B45/003 (2013-01-01)
G04B45/0023 (2017-01-01)
Fascicules
30.09.2013 B1
30.07.2010 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 30 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2013

  6. 30 juil. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2010

Parties

Titulaire

Richemont International SA

10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Wild, Daniel

1347 Le Sentier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.