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Brevet suisse · CH700271 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH700271
- Numéro de demande
- CH000098/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 27 janv. 2010
- Publié
- 30 juil. 2010
- Radié
- 6 mars 2014
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- H04B 10/20 (2006.01)H04B 10/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 09 01373.1 28.01.2009
- Fascicules
- 30.07.2010 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mars 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2014
- 30 juil. 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
Gert Bronkhorst
6713 BR EDE, NL
Matthew Whitehead
S36 82W Sheffield, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.