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Brevet suisse · CH700271 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700271
Numéro de demande
CH000098/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
27 janv. 2010
Publié
30 juil. 2010
Radié
6 mars 2014
Motif
Rejeté
Classes CIB
H04B 10/20 (2006.01)
H04B 10/08 (2006.01)
Priorité
GB 09 01373.1 28.01.2009
Fascicules
30.07.2010 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2014

  2. 30 juil. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2010

Parties

Inventeur

Gert Bronkhorst

6713 BR EDE, NL

Matthew Whitehead

S36 82W Sheffield, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.