PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETERMINATION DE PARAMETRES DE TIR

Brevet suisse · CH700272 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700272
Numéro de demande
CH000107/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
23 janv. 2009
Publié
30 juil. 2010
Radié
10 juil. 2013
Motif
Rejeté
Classes CIB
F41G 3/12 (2006.01)
G01K 1/20 (2006.01)
Fascicules
30.07.2010 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juil. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.07.2013

  2. 30 juil. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2010

Parties

Titulaire

Michel Bonifay

1131 Tolochenaz

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-Parc rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

Radiée du registre

Inventeur

Michel Bonifay

1131 Tolochenaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.