Windkraftanlage
Brevet suisse · CH700332 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH700332
- Numéro de demande
- CH000008/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2008
- Publié
- 13 août 2010
- Délivré
- 13 août 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 3 janv. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F03D 3/06 (2006.01)
- Fascicules
- 13.08.2010 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 22 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.02.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 9 nov. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Dreikönigstrasse 7, Postfach, 8022 Zürich → IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2017
- 23 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Dreikönigstrasse 7, Postfach, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.09.2017
- 16 oct. 2013
Transféré
- Titulaire
- Patrick Richter, Trichtenhausenstrasse 128, 8053 Zürich, Karl Bahnmüller, Guggenbühlstrasse 29, 8953 Dietikon → Agile Wind Power AG, Wangenstrasse 31, 8600 Dübendorf
Publié dans Swissreg le 16.10.2013
2 entrées antérieures
- 29 juin 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich → Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.06.2011
- 13 août 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.08.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.