Affuteur de carres
Brevet suisse · CH700333 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH700333
- Numéro de demande
- CH002028/2004
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2004
- Publié
- 13 août 2010
- Délivré
- 13 août 2010
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 11/06 (2006.01)
- Fascicules
- 13.08.2010 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 3 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- GLN Gresset & Laesser Neuchâtel, Cabinet de conseils en propriéte industrielle, Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 24 déc. 2019
Transféré
- Titulaire
- Jean-Bernard Tschäppät, Montagne-de-Cernier 7, 2052 La Vue-des-Alpes → Swiss-Tonic Sàrl, Rue de la Cheminée 3, 2065 Savagnier
Publié dans Swissreg le 24.12.2019
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- Jean-Bernard Tschäppät, Montagne-de-Cernier, 2209 La Vue-des-Alpes → Jean-Bernard Tschäppät, Montagne-de-Cernier 7, 2052 La Vue-des-Alpes
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 13 août 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.08.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.