Pièce pour compartimenter un caquelon

Brevet suisse · CH700354 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700354
Numéro de demande
CH000634/2006
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2006
Publié
13 août 2010
Délivré
13 août 2010
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 36/16 (2006.01)
Fascicules
13.08.2010 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 15 avr. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 15.04.2011

  3. 13 août 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2010

Parties

Titulaire

Michael Schaer

1814 La Tour-de-Peilz

Inventeur

Michael Schaer

1814 La Tour-de-Peilz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.