Montre-bracelet

Brevet suisse · CH700357 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700357
Numéro de demande
CH000095/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2010
Publié
13 août 2010
Délivré
15 mars 2012
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/00 (2006.01)
G04B 45/00 (2006.01)
//G04B 1/26 (2006.01)
Priorité
CH 00148/09 02.02.2009
Fascicules
15.03.2012 B1
31.05.2011 A8
13.08.2010 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 1 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2016

  3. 9 mars 2013

    Transféré

    Titulaire
    Manufacture Claret SA, Manoir du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle → Christophe Claret Engineering S.A., Route du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle

    Publié dans Swissreg le 09.03.2013

  4. 3 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.01.2013

  5. 15 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2012

  6. 17 déc. 2011

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Christophe Claret S.A., Manoir du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle → Manufacture Claret SA, Manoir du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle

    Publié dans Swissreg le 17.12.2011

  7. 31 mai 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2011

  8. 13 août 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.08.2010

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.