DISPOSITIF D'AFFICHAGE D'UNE INDICATION TEMPORELLE

Brevet suisse · CH700364 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700364
Numéro de demande
CH000148/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
2 févr. 2009
Publié
13 août 2010
Radié
10 juil. 2013
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 1/26 (2006.01)
G04B 19/00 (2006.01)
Fascicules
13.08.2010 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juil. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.07.2013

  2. 9 mars 2013

    Transféré

    Titulaire
    Manufacture Claret SA, Manoir du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle → Christophe Claret Engineering S.A., Route du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle

    Publié dans Swissreg le 09.03.2013

  3. 7 mars 2013

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Christophe Claret S.A., Manoir du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle → Manufacture Claret SA, Manoir du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle

    Publié dans Swissreg le 07.03.2013

  4. 3 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.01.2013

  5. 13 août 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.08.2010

Parties

Titulaire

Christophe Claret Engineering S.A.

Route du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle

Mandataire

GEVERS SA en liquidation

GLN S.A.

Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

Radiée du registre

Inventeur

Jean-Maire Bouquin

25500 Les Fins, FR

Alain Schiesser

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.