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Brevet suisse · CH700365 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700365
Numéro de demande
CH000150/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
2 févr. 2009
Publié
13 août 2010
Radié
19 juil. 2012
Motif
Rejeté
Classes CIB
B24B 21/04 (2006.01)
//B24B 7/28 (2006.01)
Fascicules
13.08.2010 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.07.2012

  2. 13 août 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.08.2010

Parties

Titulaire

Steinemann Technology AG

Schoretshueberstrasse 24, 9015 St.Gallen

Mandataire

Arie Wubben

8942 Oberrieden

Inventeur

Patrik Moser

9056 Gais

Georg Gujan

7214 Grüsch

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.