Schlitten

Brevet suisse · CH700370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700370
Numéro de demande
CH000165/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2009
Publié
13 août 2010
Délivré
28 sept. 2012
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 13/04 (2006.01)
B62B 17/06 (2006.01)
Fascicules
28.09.2012 B1
13.08.2010 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 28 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2012

  3. 13 août 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.08.2010

Parties

Titulaire

Hans Gehrig

9230 Flawil

Mandataire

Aldo Römpler Patentanwalt

9424 Rheineck

Inventeur

Hans Gehrig

9230 Flawil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.