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Brevet suisse · CH700409 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH700409
- Numéro de demande
- CH000155/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2010
- Publié
- 13 août 2010
- Délivré
- 27 févr. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 8 févr. 2030
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G04B 19/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009-031377 13.02.2009
- Fascicules
- 27.02.2015 B113.08.2010 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 16 oct. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 16 oct. 2024
Transféré
- Titulaire
- Seiko Instruments Inc., 8, Nakase 1-chome, Mihama-ku, Chiba-shi, Chiba, Japon → Seiko Watch Corporation, 5-11, Ginza 4-chome, Chuo-ku, Tokyo, Japon
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 27 févr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.02.2015
- 15 mai 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2014
3 entrées antérieures
- 15 mai 2014
Radiation annulée
Publié dans Swissreg le 15.05.2014
- 3 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 03.03.2011
- 13 août 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2010
Parties
Inventeur
Chiba-shi, Chiba, JP
Chiba-shi, Chiba, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.