Zweilagiges Wellrohr

Brevet suisse · CH700509 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700509
Numéro de demande
CH000294/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2010
Publié
15 sept. 2010
Délivré
28 févr. 2014
Radié
24 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 9/12 (2006.01)
Priorité
AT GM 129/2009 06.03.2009
Fascicules
28.02.2014 B1
15.09.2010 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2023

  2. 28 févr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2014

  3. 15 sept. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.09.2010

Parties

Titulaire

Ke-Kelit Kunststoffwerk Gesellschaft m.b.H.

KE-KELIT Kunststoffwerk Gesellschaft m.b.H.

Ignaz-Mayer-Strasse 17, 4020 Linz, AT

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Elmar Ratschmann

4020 Linz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.