Schuhsohlenelement

Brevet suisse · CH700525 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700525
Numéro de demande
CH000362/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
11 mars 2009
Publié
15 sept. 2010
Radié
8 oct. 2012
Motif
Rejeté
Classes CIB
A43B 13/14 (2006.01)
A43B 7/16 (2006.01)
Fascicules
15.09.2010 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 oct. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2012

  2. 15 sept. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.09.2010

Parties

Titulaire

Blue Ozean MM&P AG

Bahnhofstrasse 21, 9100 Herisau

Inventeur

Michael Garzon

9108 Gonten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.