Pièce d'horlogerie
Brevet suisse · CH700531 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH700531
- Numéro de demande
- CH000350/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2009
- Publié
- 15 sept. 2010
- Délivré
- 30 sept. 2013
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 27/08 (2006.01)G04B 3/08 (2006.01)
- Fascicules
- 30.09.2013 B115.09.2010 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 11 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 1 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2016
- 30 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2013
- 3 janv. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.01.2013
- 15 sept. 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 15.09.2010
Parties
Inventeur
1026 Denges
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.