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Brevet suisse · CH700567 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH700567
- Numéro de demande
- CH000329/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 4 mars 2009
- Publié
- 15 sept. 2010
- Radié
- 28 déc. 2011
- Motif
- Retiré
- Classes CIB
- A47K 13/08 (2006.01)
- Fascicules
- 15.09.2010 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 janv. 2012
Retiré
Publié dans Swissreg le 04.01.2012
- 15 sept. 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 15.09.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.