Kernsprüh-Verteiler-T-Box-Klemme
Brevet suisse · CH700583 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH700583
- Numéro de demande
- CH001715/2007
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2007
- Publié
- 30 sept. 2010
- Délivré
- 30 sept. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 4 nov. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G21C 13/036 (2006.01)G21C 15/18 (2006.01)F16L 55/178 (2006.01)
- Priorité
- US 11/559,564 14.11.2006
- Fascicules
- 30.09.2010 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 30 oct. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- General Electric Technology GmbH, Global Patent Operations - Europe, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden (supprimé)
Publié dans Swissreg le 30.10.2023
- 30 oct. 2023
Transféré
- Titulaire
- General Electric Company, 1 River Road, 12345 Schenectady (NY), Etats-Unis d'Amérique → GE Hitachi Nuclear Energy Americas LLC, 3901 Castle Hayne Road, Wilmington, 28402 NC, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 30.10.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 9 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- General Electric Technology GmbH, Global Patent Operations - Europe, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 09.03.2017
1 entrée antérieure
- 30 sept. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2010
Parties
Inventeur
Morgan Hill, California 95037, US
Morgan Hill/CA 95037, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.