Rahmen

Brevet suisse · CH700598 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700598
Numéro de demande
CH000377/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
17 mars 2010
Publié
30 sept. 2010
Radié
15 juil. 2013
Motif
Rejeté
Classes CIB
A47C 20/08 (2006.01)
//A61G 7/002 (2006.01)
Priorité
DE 102009014141.3 24.03.2009
Fascicules
30.09.2010 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 juil. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.07.2013

  2. 30 sept. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2010

Parties

Titulaire

Rössle & Wanner GmbH

Ulrichstrasse 102, 72116 Mössingen, DE

Mandataire

Frei Patentanwaltsbüro AG

Postfach 1771, 8032 Zürich

Inventeur

Hermann Glaser

72116 Mössingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.