MECANISME DE REMONTAGE AUTOMATIQUE
Brevet suisse · CH700608 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH700608
- Numéro de demande
- CH000474/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2009
- Publié
- 30 sept. 2010
- Délivré
- 30 sept. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mars 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G04B 5/14 (2006.01)
- Fascicules
- 30.09.2014 B130.09.2010 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 7 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
- 30 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2014
- 11 juil. 2012
Adresse modifiée
- Titulaire
- HUBLOT SA, Genève, rue de la Fontaine 7, 1204 Genève → HUBLOT SA, Genève, 30, rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 11.07.2012
1 entrée antérieure
- 30 sept. 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.