Verbessertes Mogul Verfahren
Brevet suisse · CH700621 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH700621
- Numéro de demande
- CH000514/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 27 mars 2009
- Publié
- 30 sept. 2010
- Radié
- 9 juil. 2012
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A23G 3/12 (2006.01)//A23G 3/42 (2006.01)
- Fascicules
- 30.09.2010 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juil. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2012
- 30 sept. 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2010
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Rolf Müller
8055 Zürich
Federico Innerebner
8049 Zürich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.