Système de serrage radial pour un composant horloger

Brevet suisse · CH700624 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700624
Numéro de demande
CH000393/2009
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2009
Publié
30 sept. 2010
Délivré
31 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
16 mars 2029
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04B 13/02 (2006.01)
F16D 1/06 (2006.01)
Classes CPC
F16D1/0858 (2013-01-01)
F16D1/087 (2013-01-01)
G04B13/022 (2013-01-01)
Fascicules
31.07.2019 B1
30.09.2010 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 31 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

  6. 30 sept. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2010

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Marco Verardo

2336 Les Bois

Thierry Conus

2543 Lengnau

Jean-Philippe Thiébaud

1588 Cudrefin

Jean-Bernard Peters

2542 Pieterlen

Pierre Cusin

1423 Villars-Burquin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.