Procédé de réalisation d'un objet dont la surface est structurée

Brevet suisse · CH700632 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700632
Numéro de demande
CH000869/2007
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2007
Publié
15 oct. 2010
Délivré
15 oct. 2010
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 27/00 (2006.01)
B22C 7/02 (2006.01)
B22D 25/02 (2006.01)
Fascicules
15.10.2010 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 3 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.01.2013

  3. 15 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.