Procédé de réalisation d'un objet dont la surface est structurée
Brevet suisse · CH700632 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH700632
- Numéro de demande
- CH000869/2007
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2007
- Publié
- 15 oct. 2010
- Délivré
- 15 oct. 2010
- Radié
- 31 mai 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44C 27/00 (2006.01)B22C 7/02 (2006.01)B22D 25/02 (2006.01)
- Fascicules
- 15.10.2010 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
- 3 janv. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.01.2013
- 15 oct. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.10.2010
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.