MONTRE AVEC DISPOSITIF DE COMMANDE PAR LUNETTE

Brevet suisse · CH700635 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700635
Numéro de demande
CH000413/2009
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2009
Publié
30 sept. 2010
Délivré
30 juin 2014
Fin de la protection au plus tard
18 mars 2029
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04B 19/28 (2006.01)
G04F 7/08 (2006.01)
Fascicules
30.06.2014 B1
30.09.2010 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 30 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2014

  6. 30 sept. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2010

Parties

Inventeur

El Kadiri, Hakim

2072 Saint-Blaise

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.