Brucelles de précision

Brevet suisse · CH700648 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700648
Numéro de demande
CH000436/2009
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2009
Publié
30 sept. 2010
Délivré
29 déc. 2017
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2029
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B25B 9/02 (2006.01)
G04D 1/02 (2006.01)
Classes CPC
B25B9/02 (2013-01-01)
G04D1/021 (2013-01-01)
Fascicules
29.12.2017 B1
30.09.2010 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 3 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2025

  3. 4 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 29 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.12.2017

  6. 15 avr. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 15.04.2011

  7. 30 sept. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2010

Parties

Titulaire

Manufactures d'outils Dumont SA

Manufactures D'Outils Dumont SA

Rue Théodore Dumont 1a, 2924 Montignez

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Nicole Sgobero

2924 Montignez

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.